Ont été
abordés les sujets =>
PROPOSITION ECHANGE
DE TERRAIN POUR IMPLANTER UN TRANSFORMATEUR RUE DES GRAVIERS
DESIGNATION D’UN
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER TOUS DOCUMENTS RELATIFS AU VU D’UN
ECHANGE DE TERRAIN AVEC LA COMMUNE
TELETRANSMISSION DES
ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPN
CENTRE DE
GESTION : CONTRATS D’ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES
CONCOURS DU RECEVEUR
MUNICIPAL : ATTRIBUTION D’INDEMNITE
DEMANDE DE SUBVENTION
DE RESERVE PARLEMENTAIRE POUR L’ELECTRICITE DU BATIMENT TECHNIQUE
TARIFICATION POUR LE
COLUMBARIUM
QUESTIONS
DIVERSES :
Lutte
contre l’influenza aviaire de type H5N8:
Participation
citoyenne
Plan
épandage du calciton et des boues papetières :
Mise
à disposition du rapport Assainissement et Déchets ménagers de la CCPN pour
l’année 2015
Rappels :
-
Colis
des Anciens : Le samedi 17 Décembre
2016 à 11h
-
Noël
des enfants : Le samedi 17 Décembre à 17h30
-
Galette
des rois : Le dimanche le 15 Janvier à 15h
Plus de détails sur le compte-rendu officiel en
affichage à la mairie ou cliquer ici